Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2145159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2145159) - France.
La marque BBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC SA (Société Anonyme) - 40, avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2145159) - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - (dossier no 2145159) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2145159 - Publication au BOPI 1999-05-19
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26
Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°261562 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261561 - Publication au BOPI 1998-08-27
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs; onduleurs
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